Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ...Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
10,2% |
Aluminium sous forme bruteAluminium sous forme brute |
4,0% |
Houilles; briquettes, boulets et combustibles...Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille |
3,2% |
Voitures de tourisme et autres véhicules...Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course |
2,9% |
Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002,...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non-mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
2,0% |
Énergie électriqueÉnergie électrique |
1,3% |
Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins...Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique) |
1,1% |
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxGaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
1,1% |
Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les tél...Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) |
0,9% |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus |
0,9% |
Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches...Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées |
0,9% |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
0,9% |
Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,8% |
Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifi...Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait) |
0,7% |
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement...Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
0,7% |
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de...Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. |
0,7% |
Parties et accessoires de tracteurs, véhicules...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
0,7% |
Froment [blé] et méteilFroment [blé] et méteil |
0,7% |
Chocolat et autres préparations alimentaires...Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao |
0,7% |
Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,7% |
Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,7% |
Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fix...Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., et leurs parties (sauf les parties en amiante) |
0,6% |
Sucres de canne ou de betterave et saccharose...Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide |
0,6% |
Véhicules automobiles pour le transport de...Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
0,6% |
Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages...Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires |
0,6% |
Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n°...Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709) |
0,6% |
Préparations des types utilisés pour...Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
0,6% |
Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPolymères de l'éthylène, sous formes primaires |
0,6% |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,6% |
Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, riv...Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm) |
0,5% |
Meubles (autres que sièges et mobilier pour la m...Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
0,5% |
Monofilaments dont la plus grande dimension de la...Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques |
0,5% |
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et...Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
0,5% |
Café, même torréfié ou décaféiné; coques et...Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
0,5% |
Constructions et parties de constructions "p.ex....Constructions et parties de constructions "p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades", en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,5% |
Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints,...Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques |
0,5% |
Bières de maltBières de malt |
0,5% |
Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux...Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs |
0,5% |
Collants "bas-culottes", bas, mi-bas, chaussettes...Collants "bas-culottes", bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les collants "bas-culottes", bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (sauf pour bébés) |
0,5% |
Machines automatiques de traitement de...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
0,5% |
Barres et profilés en aluminium, n.d.a.Barres et profilés en aluminium, n.d.a. |
0,4% |
MaïsMaïs |
0,4% |
Agents de surface organiques (autres que les...Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) |
0,4% |
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes...Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,4% |
Panneaux de particules, panneaux dits 'oriented...Panneaux de particules, panneaux dits 'oriented strand board' [OSB] et panneaux similaires [p.ex. 'waferboards'], en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux) |
0,4% |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,4% |
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction", pour une tension <= 1.000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,4% |
Machines et appareils pour le conditionnement de...Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,4% |
Fils en aluminium (sauf torons, câbles, tresses et...Fils en aluminium (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique) |
0,4% |
Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en...Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,4% |
Fromages et caillebotteFromages et caillebotte |
0,4% |
Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forg...Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage |
0,4% |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a. |
0,4% |
Articles de robinetterie et organes simil. pour...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,4% |
Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde...Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde de potassium [potasse caustique]; peroxydes de sodium ou de potassium |
0,4% |
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas...Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images |
0,4% |
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière...Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol) |
0,4% |
Graines de tournesol, même concasséesGraines de tournesol, même concassées |
0,4% |
Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que...Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,4% |
Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres r...Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. |
0,4% |
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou...Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,4% |
Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl....Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg) |
0,4% |
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure "p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser" ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties |
0,4% |
Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais...Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,4% |
Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres...Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides |
0,4% |
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement,...Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles simil. en céramique, non-vernissés ni émaillés, pour mosaïques, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; carreaux servant de dessous-de-plat; objets d'ornementation; carreaux spéciaux de faïence pour poêles) |
0,3% |
Barres et profilés en aciers alliés autres...Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non-alliés |
0,3% |
Produits de beauté ou de maquillage préparés et pr...Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures |
0,3% |
Articles de transport ou d'emballage, en matières...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,3% |
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches,...Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
0,3% |
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surg...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,3% |
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges ...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,3% |
Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la...Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
0,3% |
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés...Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm |
0,3% |
Polymères du styrène, sous formes primairesPolymères du styrène, sous formes primaires |
0,3% |
Instruments et appareils pour la médecine, la...Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,3% |
Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, n.d.a.Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, n.d.a. |
0,3% |
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris ...Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |
0,3% |
Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et...Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac |
0,3% |
Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulv...Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés |
0,3% |
Transformateurs électriques, convertisseurs ...Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques "p.ex. redresseurs", bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
0,3% |
Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés,...Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en spires non-rangées "en couronnes" |
0,3% |
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,3% |
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs ...Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques |
0,3% |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés...Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja |
0,3% |
Panneaux de fibres de bois ou autres matières...Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liants organiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) |
0,3% |
Diodes, transistors et dispositifs simil. à...Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties |
0,3% |
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres ol...Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires |
0,3% |
Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc,...Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,3% |
Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les...Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404 |
0,3% |
Machines et appareils, y.c. les appareils m...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,3% |
Mastic de vitrier, ciments de résine et autres...Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonnerie |
0,3% |
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous...Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires |
0,3% |
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules;...Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non-automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a. |
0,3% |
T-shirts et maillots de corps, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
0,3% |
Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèchesBananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches |
0,2% |
Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate ...Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate (à l'excl. des pâtes à dissoudre) |
0,2% |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou...Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a. |
0,2% |
Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
Chaussures à semelles extérieures et dessus en...Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport) |
0,2% |
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et...Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés) |
0,2% |
Zinc sous forme bruteZinc sous forme brute |
0,2% |
Résines aminiques, résines phénoliques et polyur...Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires |
0,2% |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,2% |
Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15...Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité) |
0,2% |
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,2% |
Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf...Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
0,2% |
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et...Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillée |
0,2% |
Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,2% |
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,2% |
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets...Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
0,2% |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non-plaqués ni revêtus |
0,2% |
Machines à laver la vaisselle; machines et...Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties |
0,2% |
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de...Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue |
0,2% |
Préparations et conserves de poissons; caviar et...Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson |
0,2% |
Barres et profilés en cuivre, n.d.a.Barres et profilés en cuivre, n.d.a. |
0,2% |
Extraits de malt; préparations alimentaires de...Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. |
0,2% |
Produits laminés plats en aciers alliés, autres...Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,2% |
Pompes pour liquides, même comportant un...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,2% |
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,2% |
Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionn...Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
0,2% |
Préparations pour sauces et sauces préparées;...Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée |
0,2% |
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de...Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4810) |
0,2% |
Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et...Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées) |
0,2% |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,2% |
Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes...Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,2% |
Peintures et vernis à base de polymères synth...Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution |
0,2% |
Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou...Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d'origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engrais d'origine animale ou végétale et engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg |
0,2% |
Accessoires de tuyauterie "raccords, coudes,...Accessoires de tuyauterie "raccords, coudes, manchons, p.ex.", en fonte, fer ou acier |
0,2% |
Machines et appareils servant à l'impression au...Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties |
0,2% |
Saucisses, saucissons et produits simil., de...Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits |
0,2% |
Costumes ou complets, ensembles, vestons,...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,2% |
Préparations capillairesPréparations capillaires |
0,2% |
Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers...Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne |
0,2% |
Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blancSucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc |
0,2% |
Animaux vivants de l'espèce bovineAnimaux vivants de l'espèce bovine |
0,2% |
Papiers utilisés pour papiers de toilette,...Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié |
0,2% |
Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des...Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à la main] (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers du n° 4803) |
0,2% |
Ouvrages en étain, n.d.a.Ouvrages en étain, n.d.a. |
0,2% |
Appareils mécaniques, même à main, à projeter,...Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres...Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction) |
0,2% |
Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0...Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées) |
0,2% |
Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'apr...Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non-parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes |
0,2% |
Articles d'équipement pour la construction, en...Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a. |
0,2% |
Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. |
0,2% |
Agrumes, frais ou secsAgrumes, frais ou secs |
0,2% |
Véhicules automobiles pour le transport de >= 10...Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus |
0,2% |
Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs,...Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles) |
0,2% |
Machines-outils, y.c. -les machines à clouer,...Machines-outils, y.c. -les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler- pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main) |
0,2% |
Outils interchangeables pour outillage à main, m...Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils "p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser", y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage |
0,2% |
Papiers des types utilisés pour papiers de...Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
0,2% |
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et...Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières |
0,2% |
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides...Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,2% |
Margarine et autres mélanges ou préparations...Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions) |
0,2% |
Machines et appareils pour le travail du...Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,2% |
Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoom...Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons) |
0,2% |
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,1% |
Constructions et parties de constructions -ponts...Constructions et parties de constructions -ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.-, en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction |
0,1% |
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout...Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
0,1% |
Appareils et dispositifs, même chauffés ...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,1% |
Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.;...Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg |
0,1% |
Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au...Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,1% |
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots,...Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs) |
0,1% |
Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm,...Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
0,1% |
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en...Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol |
0,1% |
Machines à laver le linge, même avec dispositif de...Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties |
0,1% |
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur ...Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties |
0,1% |
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou...Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques] |
0,1% |
Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les...Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,1% |
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires...Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,1% |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables,...Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,1% |
Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement...Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des articles du n° 4803) |
0,1% |
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et...Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
Extraits, essences et concentrés de café, de thé...Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés |
0,1% |
Farines de froment [blé] ou de méteilFarines de froment [blé] ou de méteil |
0,1% |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en...Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier |
0,1% |
Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée,...Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques réfractaires de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisations et usages simil.) |
0,1% |
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie...Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques) |
0,1% |
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour...Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] |
0,1% |
Machines et appareils électriques ayant une...Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties |
0,1% |
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine...Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
0,1% |
Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des pr...Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels) |
0,1% |
Machines-outils, y.c. -les presses-, à forger ou à...Machines-outils, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des machines des chapitres 8456 à 8461) |
0,1% |
Machines et appareils à trier, cribler, séparer,...Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties |
0,1% |
Machines et appareils de levage, de chargement, de...Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques" (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage) |
0,1% |
Articles et matériel pour l'éducation physique, la...Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
0,1% |
Préparations et conserves de viande, d'abats ou de...Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande) |
0,1% |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non-plaqués ni revêtus |
0,1% |
Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en...Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre, n.d.a. |
0,1% |
Cadenas, serrures et verrous -à clef, à secret ou ...Cadenas, serrures et verrous -à clef, à secret ou électriques-, en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs |
0,1% |
Glaces de consommation, même contenant du cacaoGlaces de consommation, même contenant du cacao |
0,1% |
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c....Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central- barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non-électriques simil., à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaudières et radiateurs de chauffage central, chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
0,1% |
Peintures et vernis à base de polymères synth...Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux |
0,1% |
Moteurs et machines génératrices, électriques (à...Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) |
0,1% |
Tissus de fibres synthétiques discontinues,...Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² |
0,1% |
Ouvrages en aluminium, n.d.a.Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
0,1% |
Savons; produits et préparations organiques...Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents |
0,1% |
Parties et accessoires pour machines, appareils,...Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre |
0,1% |
Machines, appareils et engins pour la récolte et...Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437) |
0,1% |
Ouvrages en cuivre, n.d.a.Ouvrages en cuivre, n.d.a. |
0,1% |
Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et...Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie) |
0,1% |
Barres et profilés en aciers inoxydables, n.d.a.Barres et profilés en aciers inoxydables, n.d.a. |
0,1% |
Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou...Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige |
0,1% |
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges,...Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
0,1% |
Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les...Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs |
0,1% |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de...Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils |
0,1% |
Chaudières pour le chauffage central, non-...Chaudières pour le chauffage central, non-électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites -à eau surchauffée- du n° 8402) |
0,1% |
Voir plus de produits |
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