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drapeau Grece Grece : La fiscalité et la comptabilité

Dans cette page : Les taxes sur les sociétés | Les règles comptables | Les taxes à la consommation | Les taxes sur le revenu des personnes | Les conventions de non double imposition | Les sources d'information fiscale

 

Les taxes sur les sociétés

La distinction entre société résidente et société étrangère
Une entreprise est réputée résidente si elle est enregistrée ou si son centre de gestion effectif est en Grèce, ainsi que si son siège social est en Grèce. Les sociétés résidentes sont imposées sur leurs revenus mondiaux tandis que les sociétés non résidentes ne sont imposées que sur leurs revenus d'origine grecque.
 

Le taux standard

Impôt sur les sociétés 24% (22% à partir de 2022)
Établissements de crédit soumis à la provision spéciale de constatation d'actifs d'impôt différé 29%
 
Le taux d'imposition pour les sociétés étrangères
Les sociétés résidentes paient des impôts sur leurs revenus mondiaux, tandis que les sociétés non-résidentes ne paient des impôts que sur leurs revenus d'origine grecque.

Les succursales grecques d'établissements de crédit non résidents sont imposées au taux de 29% si elles sont soumises à la disposition spéciale de reconnaissance « actif d'impôt différé ».

La taxation des plus-values
Les plus-values ​​sont imposées comme un revenu d'entreprise normal au taux standard de 24%. À partir du 1er juillet 2020, les plus-values ​​provenant de la vente d'actions dans une filiale de l'UE sont exonérées d'impôt si la participation est supérieure à 10% et a été détenue pendant au moins 24 mois.
Les déductions et les crédits d'impôt
De manière générale, tous les frais et les dépenses engagés pour la recherche scientifique et technologique sont déductibles. Le Code des impôts sur le revenu comprend une liste de dépenses non déductibles. Ce nouveau code, contrairement au précédent, ne fait aucune référence spécifique à la déductibilité des dons aux organismes de bienfaisance, et à ce titre, les autorités fiscales grecques doivent examiner tous les cas de dons un par un pour permettre une déduction fiscale (comme pour les dispositions sur le goodwill). À partir de 2020, les dépenses liées aux actions de responsabilité sociale des entreprises sont considérées comme déductibles dans l'année fiscale au cours de laquelle elles ont été engagées.

Certaines provisions pour créances irrécouvrables et radiations sont déductibles. Les pertes d'exploitation nettes peuvent être reportées jusqu'à cinq ans pour compenser les avantages sociaux, alors que le report en arrière des pertes n'est pas autorisé.

Sur la base des dispositions de la loi 4308/2014 (normes comptables grecques), les frais d'établissement sont déductibles fiscalement dans l'année où ils ont été encourus s'ils ne relèvent pas d'une catégorie d'actifs (y compris les actifs corporels et incorporels - des conditions s'appliquent).

Les redevances, les intérêts et les frais de service versés aux filiales de sociétés étrangères sont des dépenses déductibles selon certaines exigences et conditions. Des restrictions sur la déductibilité des intérêts s'appliquent.

Les autres taxes sur les sociétés
Un droit d'apport de 1% sur les augmentations de capital social et d'autres régimes fiscaux spéciaux (pour les compagnies maritimes, les sociétés d'investissement immobilier, les fonds communs de placement et les centres de coordination) sont imposés en Grèce. Une majoration de 0,1% au profit du comité de la concurrence s'applique sur l'apport de capital à une société anonyme.

Une taxe sur la propriété immobilière (ENFIA) est prélevée annuellement sur les biens immobiliers situés en Grèce, consistant en une taxe principale calculée en fonction des caractéristiques de la propriété et une taxe supplémentaire calculée à un taux de 0,55% sur la valeur fiscale totale de l'ensemble des propriété de l'entreprise.
Chaque transfert de bien immobilier, qui n'est pas soumis à la TVA, est soumis à une taxe de mutation immobilière prélevée à un taux de 3% sur la valeur imposable du bien. Une surtaxe communale égale à 3% de la taxe de mutation immobilière s'applique également (portant le taux cumulatif à 3,09%).
Les locations de propriétés non résidentielles sont soumises à un droit de timbre de 3,6%. En général, les prêts et les intérêts peuvent être soumis à un droit de timbre de 2,4%.

Les cotisations sociales sont dues sur le salaire et les prestations en espèces ou en nature accordées par un employeur à ses salariés. Pour la première caisse de sécurité sociale (EFKA), les cotisations de sécurité sociale sont retenues à 14,12% au niveau du salarié et à 22,54%% au niveau de l'employeur (plafonné à 6 500 EUR / mois). En outre, les employeurs sont tenus de soumettre des retenues à la source sur les salaires mensuels dans le cadre d'un système Pay-As-You-Earn (PAYE).
Les autres ressources utiles
Direction générale des impôts du ministère hellénique des finances
Consultez le site Doing Business - Grèce, pour connaître le montant des impôts et des cotisations obligatoires.
 

Comparaison internationale de la fiscalité des entreprises

  Grece OCDE Etats-Unis Allemagne
Nombre de paiements de taxes par an 8,0 10,1 10,6 9,0
Temps requis pour les formalités administratives en heures 193,0 163,6 175,0 218,0
Montant total des taxes en % des profits 51,9 41,6 36,6 48,8

Source : Doing Business - Dernières données disponibles.

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Les règles comptables

 

Le système comptable

Les normes comptables
IFRS ou PCGR grec. L'application des IFRS est obligatoire pour les sociétés dont les actions ou les titres sont cotés; et pour les sociétés qui sont consolidées à des fins comptables avec une société qui utilise les IFRS si cette société représente au moins 5% du chiffre d'affaires consolidé, des actifs consolidés ou des résultats consolidés (après droits minoritaires). Les IFRS sont facultatives pour les autres sociétés et les sociétés à responsabilité limitée. Les nouveaux PCGR grec, qui présentent de nombreuses similitudes avec les IFRS, s'appliquent à compter du 1er janvier 2015 dans tous les autres cas.

La législation comptable communautaire repose principalement sur deux directives "Droit des sociétés" : la première (78/660/CEE) impose à toutes les sociétés à responsabilité limitée d'établir des comptes annuels ; son objectif n'est pas de parvenir à une harmonisation complète des règles comptables mais plutôt d'assurer une meilleure comparabilité des informations financières ; la deuxième directive (83/149/CEE) impose aux sociétés mères de préparer des comptes consolidés et un rapport annuel consolidé qui détaille la situation financière du groupe.
Les organismes comptables
Normes internationales de comptabilité européenes
Les lois comptables
La comptabilité est régie par la loi 4172/2013.
L'écart entre les normes nationales et les normes internationales (IAS/IFRS)
Les normes IFRS sont exigées pour toutes les sociétés publiques nationales et les sociétés étrangères (sauf dans le cas d'une société étrangère dont les normes du pays d'origine sont considérées par l'UE comme étant équivalentes aux normes IFRS). Les IFRS ne sont pas requises pour les PME.
 

Les pratiques comptables

L'année fiscale
L'année fiscale est composée d'une période de 12 mois, qui se termine le 31 décembre ou le 30 juin. Les filiales de groupes étrangers peuvent utiliser d'autres dates de fin d'année.
La structure des comptes
L'évaluation des comptes est axée sur les principes de prudence et d'invariabilité des méthodes d'évaluation. Le rapport annuel doit contenir une représentation fidèle de l'évolution de l'entreprise et de la situation financière de l'entreprise. En outre, il doit contenir des informations sur les événements importants survenus au cours de l'exercice fiscal, sur l'évolution prévisible de l'entreprise et sur les activités de recherche et de développement de l'entreprise. Le bilan financier doit inclure: un bilan, un rapport annuel, un tableau de répartition des bénéfices et des annexes.
Les obligations de publication
Chaque année, les entreprises sont tenues de publier une déclaration financière, comprenant: un bilan, un rapport annuel, un tableau de distribution des bénéfices et des annexes. Cette déclaration doit être vérifiée, envoyée au registre des sociétés anonymes et publiée dans le journal officiel du gouvernement. En conformité avec les directives européennes, toutes les sociétés cotées à la bourse doivent établir leurs comptes annuels consolidés sur la base des normes comptables internationales IAS.
 

La profession comptable

Les corps de métiers
L'Institut grec des experts-comptables agréés (SOE : Soma Orkoton Elekton Logiston) est l'organe officiel de la profession d'expert-comptable.
Les organismes professionnels
Soma Orkoton Elenkton Logiston, Institut grec des experts-comptables agréés
L'adhésion à l'IFAC (International Federation of Accountants)
Oui
L'adhésion à d'autres fédérations de comptables
Membre d'Accountancy Europe (anciennement connu sous le nom de la Fédération des Experts Comptables Européens)
Les organismes d'audit
Le contrôle externe des comptes doit être confié à un organisme de contrôle des comptes (auditeurs) choisi par l'entreprise. Pour plus d'informaton, consulter l'Institut grec des experts comptables agréés (SOEL).
 

Consultez French Desk pour trouver les sociétés d'audit et de conseil prêtes à vous accompagner en Grece.

 

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Les taxes à la consommation

La nature de la taxe
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Le taux standard
24%
Le taux réduit
Un taux de TVA réduit de 13% s'applique à certaines denrées alimentaires ; certains plats à emporter; quelques fleurs coupées et plantes pour la production alimentaire ; certaines boissons non alcoolisées ; l'approvisionnement en eau; certains produits pharmaceutiques ; certains équipements médicaux pour les personnes handicapées ; certaines fournitures agricoles; services de soins à domicile; hébergement à l'hôtel (chambre d'hôtes); certains services sociaux; restaurants et traiteurs (autres que centres de divertissement); services pour internats; structures pour personnes handicapées; structures d'hébergement pour personnes handicapées mentales, personnes atteintes de troubles mentaux et toxicomanes. En réponse à la crise induite par le COVID-19, les transports, le café, les boissons non alcoolisées, les cinémas et les services touristiques ont été soumis à ce tarif réduit entre le 1er juin 2020 et le 30 avril 2021.

Un taux super réduit de 6% s'applique aux livres; les journaux; les magazines; les billets de théâtre et la fourniture d'électricité et de gaz, ainsi que les ventes de quartier.

Les îles de Lesbos, Chios, Samos, Kos et Leros - qui sont touchées par la crise des réfugiés - bénéficient d'une réduction de 30% des taux normaux de TVA, jusqu'au 30 juin 2021.
Les exemptions de taxe à la consommation
Les fournitures exonérées comprennent les services postaux, les services financiers et d'assurance, certaines ventes et locations de biens immobiliers sous conditions, les services médicaux fournis par le droit public et d'autres organisations à but non lucratif et les soins de santé.
Exportations de biens hors de l'UE et services connexes; Les livraisons intracommunautaires de biens et de services à un assujetti établi dans et hors de l'UE en vertu de la règle par défaut B2B dans le cadre de la prestation de services sont détaxées.
Les modes de calcul et de déclaration
La TVA s'applique au moment et au lieu de la livraison. Les déclarations sont produites mensuellement si le contribuable tient des livres de comptabilité en partie double et trimestriellement s’il tient des livres de comptabilité en partie simple. L'enregistrement est obligatoire pour les entités résidentes qui effectuent des fournitures taxables de biens ou de services d'un montant égal ou supérieur à 10 000 EUR. Les entreprises dont le chiffre d'affaires hors TVA est inférieur à 10 000 EUR peuvent demander l'exonération pour les « petites entreprises » en vertu de l'article 39 du code TVA grec. Un seuil de 35 000 EUR s'applique aux non-résidents effectuant une vente à distance.
Les autres taxes à la consommation
Des droits d'accise sont imposés sur les produits énergétiques et électriques (c'est-à-dire l'essence, le gaz naturel et l'électricité), les tabacs manufacturés, les produits alcoolisés et le café.

Un droit de succession de 1% à 10% est prélevé pour les membres proches de la famille et de 0% à 40% pour d'autres héritiers sur la valeur fiscale des biens immobiliers.

La taxe foncière est également perçue en fonction des caractéristiques de la propriété et de la valeur objective totale de tous les biens du contribuable.

Un droit de timbre de 3,6% ou de 2,4% est perçu sur certaines transactions.

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Les taxes sur le revenu des personnes

La distinction entre résident et non-résident
Une personne physique peut être considérée comme résidente fiscale si elle est présente dans le pays pendant plus de 183 jours au cours d'une période de 12 mois ou si la Grèce est le centre de ses « intérêts vitaux» (qui peuvent être évalués en cas de propriété d'actifs en Grèce, d'inscription à la sécurité sociale, si la famille réside ou passe des vacances en Grèce, etc.).
 

Le taux standard

Revenu individuel (salaires, pensions et bénéfices commerciaux) Taux
Jusqu'à 10 000 EUR 9%
De 10 001 à 20 000 EUR 22%
De 20 001 à 30 000 EUR 28%
De 30 001 à 40 000 EUR 36%
Au-dessus de 40 000 EUR 44%
Taxe de Contribution de solidarité (valable pour les résidents et les non-résidents) Taux
Jusqu'à 12 000 0%
De 12 000 à 20 000 EUR 2,2%
De 20 001 à 30 000 EUR 5%
De 30 001 à 40 000 EUR 6,5%
De 40 001 à 65 000 EUR 7,5%
De 65 001 à 220 000 EUR 9%
Au-dessus de 220 000 EUR 10%
Revenus immobiliers
De 0 à 12 000 EUR 15%
De 12 001 à 35 000 EUR 35%
Au-dessus de 35 000 EUR 45%
 
Les déductions et les crédits d'impôt
L'impôt sur le revenu est réduit en fonction de certaines dépenses pour la vie personnelle annuelle. Le montant maximal de la réduction d'impôt (applicable aux revenus des salariés et des pensions) est de 777 EUR pour les revenus jusqu'à un maximum de 12 000 EUR pour une personne seule ou pour une personne mariée sans personne à charge (plus 33 EUR pour une personne mariée avec une personne à charge, 123 EUR pour une personne mariée avec deux personnes à charge et 243 EUR pour une personne mariée avec trois personnes à charge, 563 EUR pour quatre personnes à charge et 220 EUR pour chaque personne à charge supplémentaire). Pour les revenus salariaux et de pension supérieurs à 12 000 EUR, le montant de la déduction fiscale est réduit de 20 EUR par tranche de 1 000 EUR de revenu.

Une réduction d'impôt sur le revenu d'emploi est prévue si un contribuable paie 30% du revenu réel de son emploi salarié, de ses retraites et de son entreprise pour l'achat de biens ou de services en Grèce ou dans l'UE / EEE à l'aide d'un moyen de paiement électronique (si les versements au titre de l'impôt sur le revenu et immobilier ainsi que pour les prêts aux institutions financières et les locations dépassent 60 % des revenus réels des contribuables, le seuil est réduit de 30 % à 20 %).

Certaines dépenses peuvent être déduites du revenu brut, y compris les cotisations de sécurité sociale obligatoires et les dons à certains organismes de bienfaisance (plafonnés à 5% du revenu imposable).
Les régimes spéciaux concernant les expatriés
L'impôt sur le revenu personnel est dû par toutes les personnes qui gagnent un revenu en Grèce, indépendamment de leur nationalité ou de leur lieu de résidence permanente. Les non-résidents ne sont imposés que sur les revenus de source grecque, mais ne sont pas exonérés de la surtaxe solidaire.

Un régime fiscal spécial pour les expatriés qui ont l'intention de rester dans le pays pendant au moins deux ans a été introduit avec la loi 4758/4.12.2020. Sous certaines conditions, ces personnes sont exonérées de l'impôt sur le revenu et de l'impôt de solidarité sur 50 % de leurs revenus d'emploi de source grecque ou de leurs revenus d'indépendant.

Dans le cadre du nouveau régime fiscal alternatif pour les retraités étrangers qui déménagent en Grèce, les personnes physiques seront soumises à un taux d'imposition forfaitaire annuel de 7 % sur le total des revenus de source étrangère (des conditions s'appliquent).
L'imposition sur la richesse
Les plus-values ​​de cession de capital sont imposées à 15%. L'impôt sur les plus-values ​​sur la vente de biens immobiliers est suspendu jusqu'au 31 décembre 2022.
Une taxe de mutation immobilière est prélevée à 3% sur la valeur imposable du bien. Les propriétaires immobiliers sont également soumis à un droit communal (Telos Akinitis Periousias - TAP), à un taux compris entre 0,25 ‰ et 0,35 ‰ sur la valeur du bien.
Un impôt sur les successions de 1% à 10% est prélevé pour les parents proches et de 0% à 40% pour les héritiers sur la valeur fiscale des biens immobiliers.

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Les conventions de non double imposition

Les pays avec lesquels une convention de non double imposition a été signée
Liste des traités sur la double imposition signés par la Grèce, (en Grec)
Les retenues à la source
Dividendes : 0 % (si la distribution de dividendes relève de la directive de l'UE sur le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d'États membres différents) ; 5% (dividendes reçus à compter du 1er janvier 2020)
Intérêts : 0% (sociétés résidentes)/15 %,
Redevances : 0% (sociétés résidentes)/20 %
Les accords bilatéraux
La France et la Grèce sont liées par une convention de non double imposition.
Celle-ci a été signée à Athènes le 21 août 1963 et est entrée en vigueur le 31 janvier 1965.
Elle tend à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu.
Télécharger la convention en français.

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Les sources d'information fiscale

Les autorités fiscales
Aperçu des mesures fiscales de la Grèce en réponse au Covid-19
Autorité indépendante des recettes publiques (Ανεξάρτητη Αρχή Δημοσίων Εσόδων - ΑΑΔΕ)
MNEC, Ministère de l'Economie et des Finances
Les autres ressources utiles
Aperçu des Lois grecques - guide fiscal
Les guides
Guide Fiscal PwC - Grèce

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Dernières mises à jour en Juin 2022

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