| Voitures de tourisme et autres véhicules...Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course |
9,3% |
| Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les tél...Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) |
4,3% |
| Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs...Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) |
3,7% |
| Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002,...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non-mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
3,5% |
| Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou...Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre |
3,2% |
| Véhicules automobiles pour le transport de...Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
1,6% |
| Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages...Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires |
1,5% |
| Machines automatiques de traitement de...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
1,2% |
| Meubles (autres que sièges et mobilier pour la m...Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
1,1% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en...Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier |
1,0% |
| Produits de beauté ou de maquillage préparés et pr...Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures |
1,0% |
| Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulv...Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés |
0,9% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes...Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,9% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
0,8% |
| Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou...Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques] |
0,8% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la...Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,8% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,8% |
| Articles de robinetterie et organes simil. pour...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,7% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,7% |
| T-shirts et maillots de corps, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
0,7% |
| Agents de surface organiques (autres que les...Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) |
0,7% |
| Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés...Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement |
0,7% |
| RizRiz |
0,7% |
| Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de...Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. |
0,7% |
| Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et...Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) |
0,6% |
| Fromages et caillebotteFromages et caillebotte |
0,6% |
| Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et...Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac |
0,6% |
| Machines et appareils pour le conditionnement de...Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,6% |
| Montres-bracelets, montres de poche et montres...Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
0,6% |
| Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés...Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu'en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement) |
0,6% |
| Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la...Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
0,6% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,6% |
| Animaux vivants des espèces ovine ou caprineAnimaux vivants des espèces ovine ou caprine |
0,6% |
| Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des pr...Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels) |
0,5% |
| Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier ...Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel) |
0,5% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,5% |
| Froment [blé] et méteilFroment [blé] et méteil |
0,5% |
| Autres articles de matières textiles, confectionn...Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. |
0,5% |
| Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou...Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,5% |
| Produits ferreux obtenus par réduction directe des...Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes simil.; fer d'une pureté en poids >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil. |
0,5% |
| Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches...Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées |
0,5% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,5% |
| Pompes pour liquides, même comportant un...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,5% |
| Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés...Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
0,5% |
| OrgeOrge |
0,5% |
| Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas...Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images |
0,5% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
0,4% |
| Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à...Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304) |
0,4% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,4% |
| Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement,...Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles simil. en céramique, non-vernissés ni émaillés, pour mosaïques, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; carreaux servant de dessous-de-plat; objets d'ornementation; carreaux spéciaux de faïence pour poêles) |
0,4% |
| Préparations et conserves de viande, d'abats ou de...Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande) |
0,4% |
| Constructions et parties de constructions "p.ex....Constructions et parties de constructions "p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades", en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,4% |
| Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres...Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles) |
0,4% |
| Hydrocarbures cycliquesHydrocarbures cycliques |
0,4% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure "p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser" ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties |
0,4% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonteTubes, tuyaux et profilés creux, en fonte |
0,4% |
| Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ...Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
0,4% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction", pour une tension <= 1.000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,4% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surg...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,4% |
| Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,4% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en...Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,4% |
| Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc,...Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,4% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges ...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,4% |
| Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl....Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', des laitues 'Lactuca sativa', des chicorées 'Cichorium spp.', des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racines comestibles simil., des concombres, des cornichons et des légumes à cosse) |
0,4% |
| Transformateurs électriques, convertisseurs ...Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques "p.ex. redresseurs", bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
0,4% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,4% |
| Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forg...Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage |
0,4% |
| Préparations capillairesPréparations capillaires |
0,4% |
| Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout...Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
0,3% |
| Machines et appareils, y.c. les appareils m...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,3% |
| Montres-bracelets, montres de poche et montres...Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier) |
0,3% |
| Viandes des animaux de l'espèce bovine, congeléesViandes des animaux de l'espèce bovine, congelées |
0,3% |
| Articles de transport ou d'emballage, en matières...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,3% |
| Graisses et huiles végétales - y.c. l'huile de...Graisses et huiles végétales - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde) |
0,3% |
| Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie...Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques) |
0,3% |
| Extraits de malt; préparations alimentaires de...Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. |
0,3% |
| Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et...Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés) |
0,3% |
| Pierres de taille ou de construction (autres que...Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres; cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en pierres naturelles, y.c. l'ardoise, même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement (sauf craies; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; articles du n° 6801) |
0,3% |
| Préparations pour sauces et sauces préparées;...Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée |
0,3% |
| Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues...Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |
0,3% |
| Agrumes, frais ou secsAgrumes, frais ou secs |
0,3% |
| Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine,...Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
0,3% |
| Chocolat et autres préparations alimentaires...Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao |
0,3% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus |
0,3% |
| Machines et appareils servant à l'impression au...Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties |
0,3% |
| Serviettes et tampons hygiéniques, couches et...Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières |
0,3% |
| Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifi...Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait) |
0,3% |
| Machines et appareils de levage, de chargement, de...Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques" (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage) |
0,3% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,3% |
| Barres et profilés en aluminium, n.d.a.Barres et profilés en aluminium, n.d.a. |
0,3% |
| Véhicules automobiles pour le transport de >= 10...Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus |
0,3% |
| Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins...Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique) |
0,2% |
| Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de...Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps) |
0,2% |
| Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets...Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
0,2% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons,...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,2% |
| Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir...Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao |
0,2% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons,...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,2% |
| Microphones et leurs supports (autres que sans fil...Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties |
0,2% |
| Panneaux de fibres de bois ou autres matières...Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liants organiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) |
0,2% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires...Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,2% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,2% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que...Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,2% |
| Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux...Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs |
0,2% |
| Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0...Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées) |
0,2% |
| Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'apr...Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non-parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes |
0,2% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction", pour une tension > 1.000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,2% |
| Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres...Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques |
0,2% |
| Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés...Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm |
0,2% |
| Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction...Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation) |
0,2% |
| Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes...Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,2% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au...Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,2% |
| Savons; produits et préparations organiques...Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,2% |
| Café, même torréfié ou décaféiné; coques et...Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
0,2% |
| Chaussures à semelles extérieures et dessus en...Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport) |
0,2% |
| Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs,...Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles) |
0,2% |
| Instruments et appareils pour analyses physiques...Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes |
0,2% |
| Crustacés, même décortiqués, vivants, frais,...Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y.c. les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine |
0,2% |
| Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres...Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides |
0,2% |
| Bigues; grues et blondins; ponts roulants,...Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire) |
0,2% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés ...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,2% |
| Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints,...Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques |
0,2% |
| Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les...Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404 |
0,2% |
| Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés,...Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en spires non-rangées "en couronnes" |
0,2% |
| Peintures et vernis à base de polymères synth...Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution |
0,2% |
| Accessoires de tuyauterie "raccords, coudes,...Accessoires de tuyauterie "raccords, coudes, manchons, p.ex.", en fonte, fer ou acier |
0,2% |
| Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme...Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405) |
0,2% |
| Papiers des types utilisés pour papiers de...Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
0,2% |
| Machines et appareils de terrassement, nivellement...Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils montés sur wagons, sur châssis d'automobile ou sur camions; machines autopropulsées; machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention; outillage à main) |
0,2% |
| Sucres de canne ou de betterave et saccharose...Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide |
0,2% |
| Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres l...Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré |
0,2% |
| Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et...Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières |
0,2% |
| Articles et matériel pour l'éducation physique, la...Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
0,2% |
| MaïsMaïs |
0,2% |
| Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips,...Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) |
0,2% |
| Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et...Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) |
0,2% |
| Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionn...Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
0,2% |
| Thé, même aromatiséThé, même aromatisé |
0,2% |
| Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs ...Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques |
0,2% |
| Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blancSucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc |
0,2% |
| Préparations des types utilisés pour...Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
0,2% |
| Produits laminés plats en aciers alliés, autres...Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,2% |
| Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifi...Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simil. (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) |
0,2% |
| Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de...Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, et ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a. |
0,2% |
| Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les...Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,2% |
| Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et...Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie) |
0,2% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, riv...Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm) |
0,1% |
| Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèchesBananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches |
0,1% |
| Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou...Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits |
0,1% |
| Instruments et appareils pour la mesure ou le...Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz "débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex." (à l'excl. des instruments et appareils du n° 9014, 9015, 9028 ou 9032) |
0,1% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. |
0,1% |
| Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent...Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37) |
0,1% |
| Appareils à rayons X et appareils utilisant les...Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement |
0,1% |
| Vêtements spéciaux destinés à des fins...Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie |
0,1% |
| Préparations et articles pharmaceutiques visés aux...Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90 |
0,1% |
| Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres ol...Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires |
0,1% |
| Yachts et autres bateaux et embarcations de...Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës |
0,1% |
| Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et...Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillée |
0,1% |
| Objets en verre pour le service de la table, la...Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide) |
0,1% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au...Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,1% |
| Outils interchangeables pour outillage à main, m...Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils "p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser", y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage |
0,1% |
| Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, n.d.a.Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, n.d.a. |
0,1% |
| Parties et accessoires (autres que les coffrets,...Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a. |
0,1% |
| Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de...Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé |
0,1% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,1% |
| Moteurs et machines génératrices, électriques (à...Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) |
0,1% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. |
0,1% |
| Tourteaux et autres résidus solides, même broyés...Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja |
0,1% |
| Instruments et appareils de géodésie, de...Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres |
0,1% |
| Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres...Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction) |
0,1% |
| Melons, y.c. les pastèques, et papayes, fraisMelons, y.c. les pastèques, et papayes, frais |
0,1% |
| Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets...Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |
0,1% |
| Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPolymères de l'éthylène, sous formes primaires |
0,1% |
| Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour...Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] |
0,1% |
| Articles de ménage ou d'économie domestique et...Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles ayant le caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette) |
0,1% |
| Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y...Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail |
0,1% |
| Constructions et parties de constructions -ponts...Constructions et parties de constructions -ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.-, en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction |
0,1% |
| Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c....Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central- barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non-électriques simil., à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaudières et radiateurs de chauffage central, chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
0,1% |
| Tapis et autres revêtements de sol en matières...Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés |
0,1% |
| Huile de palme et ses fractions, même raffinées,...Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
0,1% |
| Pommes, poires et coings, fraisPommes, poires et coings, frais |
0,1% |
| Machines à laver le linge, même avec dispositif de...Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties |
0,1% |
| Tomates, à l'état frais ou réfrigéréTomates, à l'état frais ou réfrigéré |
0,1% |
| Vêtements et accessoires du vêtement, en...Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets) |
0,1% |
| Remorques et semi-remorques pour tous véhicules;...Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non-automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,1% |
| Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine...Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
0,1% |
| Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci,...Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] |
0,1% |
| Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs...Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou) |
0,1% |
| Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la...Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes |
0,1% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
| Tapis et autres revêtements de sol en matières...Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non-touffetés ni floqués, même confectionnés, y.c. les tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main |
0,1% |
| Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles,...Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc) |
0,1% |
| Bijouterie de fantaisieBijouterie de fantaisie |
0,1% |
| Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides...Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,1% |
| Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et...Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
| Tubes et tuyaux en cuivreTubes et tuyaux en cuivre |
0,1% |
| Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéréPommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré |
0,1% |
| Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de...Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques |
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